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Marques déposées par Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO
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ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3679619
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE de Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Présentation de la marque ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE

Déposée le 21 septembre 2009 par Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE »

Le déposant est Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO domicilié(e) Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire domicilié(e) Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE est expirée depuis le 21 septembre 2019.

Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR , ESCALE Espace Saint-Cyrien d'Animations de Loisirs et d'Expressions , LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE


Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire, collectivité territoriale - Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France


Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire - Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.